Quels sont les diagnostics avant travaux ou démolition ?
Si vous envisagez d’entreprendre des travaux de rénovation, de construction ou de démolition, il est essentiel de prendre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des travailleurs, des résidents et de l’environnement en amont.
En effet, le Code de la santé publique pour la protection de la population, le Code du travail pour la protection des travailleurs, et le Code de l’environnement pour la gestion des déchets, imposent aux donneurs d’ordres (qu’ils soient professionnels ou particuliers), de faire effectuer une recherche des matériaux polluants et dangereux préalablement à tous travaux.
Il s’agit notamment et principalement de l’amiante (considéré cancérogène et hautement toxique) et du plomb (considéré cancérogène, mutagène et reprotoxique).
Un diagnostic avant travaux ou démolition permet d’identifier ces risques. Cela permet de prendre les mesures appropriées pour protéger la santé et la sécurité de tous les intervenants
En quoi consistent ces diagnostics ?
Diagnostic Amiante Avant Travaux (DAAT)
Le diagnostiqueur effectue un repérage sur la totalité du bâti, lorsqu’il s’agit d’une démolition, ou bien uniquement sur la partie concernée par les travaux, ayant pour but d’identifier n’importe quel type de matériaux amiantés (faux-plafonds, dalles de sol, murs, conduits, fibrociment, peintures, revêtements de sol en plastique, colle de faïence ou carrelage, joints d’étanchéité, mastic…).
Pour se faire, notre équipe d’experts est susceptible de procéder à des sondages destructifs sur les parties du bâtiment faisant l’objet de travaux afin d’envoyer ces prélèvements en laboratoire lorsqu’un doute se pose. Cette procédure permet également de détecter la présence de fibres d’amiante accessibles ou non, visibles ou encoffrées.
A l’issue, le donneur d’ordre reçoit un rapport exhaustif incluant le descriptif des travaux à engager le cas échéant (désamiantage ou confinement) pour protéger les intervenants et les salariés pouvant être soumis à l’inhalation de fibres d’amiantes.
Diagnostic Plomb Avant Travaux (DPAT)
Comme pour le DAAT, le diagnostiqueur effectue un repérage sur la totalité du bâti, lorsqu’il s’agit d’une démolition, ou bien uniquement sur la partie concernée par les travaux, ayant pour but d’identifier la présence de plomb et de mesurer sa concentration, le cas échéant. Pour se faire, le diagnostiqueur sonde avec un analyseur plomb les différents revêtements et matériaux (peintures, enduits, vernis, papier, colle, céruse, siccatifs de peinture ou de vernis…).
A l’issue, le donneur d’ordre reçoit un rapport exhaustif afin de mettre en place des mesures de protection à destination des intervenants et salariés permettent d’éviter une intoxication au plomb par inhalation ou ingestion.
Nos services de diagnostic avant travaux ou démolition sont conçus pour vous fournir les informations cruciales dont vous avez besoin pour planifier et exécuter vos projets en toute sécurité et en conformité avec les réglementations en vigueur.
Diagnostic Plomb Avant Travaux (DPAT)
Ce diagnostic vise à identifier toute infestation passée ou présente de termites, ainsi que d’autres agents de dégradation du bois tels que les insectes à larves xylophages ou les champignons.
En effet, une infestation de termites ou d’autres agents de dégradation du bois peut affaiblir la structure du bâtiment, la rendant potentiellement dangereuse pour les travailleurs.
Le diagnostiqueur procède à un examen minutieux de l’ensemble du bâtiment, y compris les annexes et les dépendances, afin de repérer les signes d’infestation ou de dégradation du bois. Il recherche notamment la présence de termites, de galeries, de bois endommagé, ainsi que les traces d’autres insectes ou champignons nuisibles.
En cas de doute, des prélèvements peuvent être réalisés pour une analyse en laboratoire afin de confirmer la présence de termites ou d’autres agents de dégradation du bois. Le rapport délivré à l’issue du diagnostic termites avant travaux comprend un descriptif des mesures à prendre pour traiter l’infestation ou protéger le bâtiment contre toute nouvelle attaque, permettant ainsi d’adapter les travaux prévus pour assurer leur sécurité et leur conformité aux normes en vigueur.
Quelle est la durée de validité d’un diagnostic avant/travaux démolition ?
Les diagnostics avant travaux/démolition n’ont pas de durée de validité puisqu’ils sont réalisés dans le cadre d’une opération prédéfinie.
Ce qu’il faut savoir au sujet des diagnostics avant travaux
Le DAAT (diagnostic amiante avant travaux) est obligatoire depuis 2019 pour les biens construits avant le 1er juillet 1997. Il diffère du diagnostic amiante avant-vente, car seuls les matériaux des listes A et B sont contrôlés dans ce dernier. Les matériaux de la liste C sont exclus, ce qui souligne l’importance du DAAT pour une évaluation complète.
De même, un diagnostic termites pour la vente ne peut pas remplacer un diagnostic termites avant-travaux ou avant-démolition, obligatoire dans les zones désignées par un arrêté préfectoral, car les examens sont différents.
Quant au diagnostic plomb avant travaux, il ne s’applique qu’aux bâtiments construits avant le 1er janvier 1949. Offrant une analyse plus approfondie que le diagnostic plomb avant-vente, il comporte beaucoup plus de mesures, permettant ensuite un chiffrage précis des parties à déplomber ou protéger.
Réaliser vos diagnostics avant travaux ou démolition
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